Psy'Activ
Ensemble pour la santé mentale
Psy'Activ
Ensemble pour la santé mentale
Propriété intellectuelle & industrielle, droits d'auteurs :
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation relative aux droits d’auteur ou à l’image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images sont la propriété de l’association Psy'Activ ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation au profit de l’association Psy'Activ
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de l’association Psy'Activ ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle toute reproduction partielle ou totale d’un de ces éléments sans l’autorisation explicite d’une personne autorisée représentant l’association Psy'Activ est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.
Les photographies des matériels informatiques ou périphériques ainsi que les caractéristiques techniques des produits présentés dans ce site sont issues des données fournies par les constructeurs et les fournisseurs avec lesquels travaille l’association Psy'Activ. La responsabilité de l’association Psy'Activ ne saurait donc nullement être engagée dans le cas d’une information erronée, d’omission ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Cookie & statistiques
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Protection des données personnelles :
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez demander une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant si elles s’avèrent inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou si leur collecte ou leur utilisation, communication ou conservation est interdite.
Pour faire valoir vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Association Psy'Activ
Siège social
1, rue Augustin Fresnel
44470 CARQUEFOU
Information générale :
L’association Psy'Activ effectue des mises à jour quotidiennes de son site internet.
Nous rappelons donc que le contenu du site peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ses contenus sont susceptibles d’être modifiés, mis à jour ou supprimés à tout moment.
Si vous constatez un problème technique, une information erronée ou incomplète, n’hésitez pas à le signaler à notre administrateur du site via le formulaire contact de notre site.
L’association Psy'Activ décline toute responsabilité quant aux sites Internet référencés sur son site.